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Vouliez-vous dire enseignes (10) ou enigme (1) ou engage (49) ou conseille (45) ou piscine (32)

Documents

Prévention des incendies - No 12-398-18

...compétente peut : 1° exiger que le propriétaire, à ses frais, fo urnisse à l’autorité compétente tout renseignement, rapport écrit ou résultat d’analyse en matière de matériaux, d’équipements, de dispositifs, de m...

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Documents

Nuisances, paix, ordre, bon gouvernement, salubrité et bien-être général - No 02-331-05

...onnement normal, de quelque manière que ce soit, un banc, une poubelle, un lampadaire, un mo nument , une enseigne, tout équipement, jeux, bâtiment ou tout autre installation ou aménagement situé sur un terrain public;...

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Documents

Annexes - Règlement de tarification 2022

...se 40 $ résidentiel / 200 $ autre que résidentiel X Installation d'une clôture 40.00 $X Installation ou modification d'une enseigne 200.00 $ par enseigne au mur / 400.00 $ pour une enseigne sur poteau ou muret / 100.00 $ modification du message...

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Documents

Séance ordinaire - 21 janvier 2020

...re 2019 . ADOPT É RÉS OLUTION NUMÉRO 20 -01-006 Demande d’un P.I.I.A . Modification des enseignes sur poteau x, 30 à 110 Émi le-Despins, lots 3 610 992, 4 748 738 et 4 748 740 , zone C-4 Attendu q...

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Documents

Séance ordinaire - 4 février 2020

...s ultatif d’urbanisme (CCU); Attendu la recommandation numéro 201 9-R-040 du CCU , favorabl e à l’aménagement de l’enseigne sur muret ; Attendu que ce projet doit respecter l’ensemble des dis posit ions applicables d u règleme nt d...

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