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49 résultats pour

Vouliez-vous dire zonage (64) ou neige (36) ou Garage (29) ou pavage (8) ou Cage (6)

Documents

Séance ordinaire - 6 octobre 2020 et Séance extraordinaire - 26 octobre 2020

...2020 1.2 Co rrespondance 1.3 Approbation de la liste des comptes à payer et autorisation de paiement 1.4 Engagement de crédits 1.5 Comités 1.6 Affectations d’excédents de fonctionnement affecté – réclamation d’assuran...

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8 avril 2022 - Avis public de promulgation de règlements

...u Conseil municipal Règlement num éro 03 -412 -22 concernant la délégation de pouvoir à des fonctionnaires afin d’engager des dépenses et d ’octroyer des contrats au nom de la Ville de Charlemagne Toute personne qui d ésire pr...

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12 novembre 2021 - Appel d'offres - Acquisition et livraison d'une souffleuse à neige amovible

...t ouvertes publiquement au même endroit, le même jour, immédiatement après l’heure limite. La Ville de Charlemagne ne s'engage à accepter ni la plus basse, ni aucune des soumissions reçues, ni à encourir aucuns frais quelconques, ni obligation...

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23 novembre 2021 - Avis public - Appel d'offres - Services professionnels en évaluation foncière

...es informations qu’il juge appropriées pour répondre à chacun des critères fixés. La Ville de Charlemagne ne s'engage à accepter ni la plus basse, ni aucune des soumissions re çues, ni à encourir aucuns frais quelconques, ni o...

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Construction - No 05-386-15

...intérieur du bâtiment. Suite à l’approbation des mesures de mitigatio n proposées, la Ville exigera un engagement écrit du requérant, à l’égard de la réalisation des mesures de mitigation. Aucun permis de constr...

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