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RÈGLEMENT DE ZONAGE NO 05-384-15

..................... ..... 105 Section 3 Les usage s du groupe industriel ................................ ......... 113 Section 4 Les usages du groupe services publics ............................... 117 Partie V Dispo...

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Documents

reglement-plan-durbanisme-no-05-383-15

...mis et certificats 60 Autres éléments de conformité 60 ▪ Partie VI, Les enjeux sociodémographiques Entre 2001 et 2011 61 La ville, un milieu de vie 62 La maison d’ici 63 La ville de demain 63 ▪ Les annexes La déclaration d’adh...

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Documents

RÈGLEMENT SUR LES PPCMOI NO 05-389-15

...du PPCMOI .............................. 9 Section 2 PPCMOI et le Comité consultatif d’urbanisme ................. 11 Section 3 Analyse par le Conseil de Ville ................................ ...... 12 Partie IV Disposi...

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Documents

RÈGLEMENT PIIA NO 05-388-15

...3 Section 6 Zones C-1, C -2, CR -1, CR -2 et R -4 ............................ 14 Section 7 Zones R -10, R -11 et R-17 ................................ ......... 15 Section 8 Permis de lotissement .........................

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Documents

16 septembre 2020 - Avis public: demande de dérogation mineure

...nu des mesures liées à la protection de la santé publique, le conseil municipal a ordonné par la résolution 20 -07 -118 qu’une personne intéressée peut faire ses commentaires lors d’une période de consultation écrite de quin...

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