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Ordre du jour - Séance ordinaire 16 janvier 2024

...e des finances et trésori ère 3. DÉ VELOPPEMEN T TERRI TO RIAL 3.1 Demande d’un P.I.I .A. - Aménagement d ’une enseigne au mur , 96 -100 rue Notre -Dame , lot 1 94 8 56 2, zone CR-6 3.2 Demande de dérogation mineure...

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Discours du maire 2024

...v o us r a p pele r q ue n o tre v is io n d e d éve lo p pem ent e st a xé e s u r l’ in no va tio n s o cia le a ve c une c ro is sa n ce é co no m iq ue é q uit a b le q ui v is e à a m élio re r la q ualit é d e v ie d e t o us e n...

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Règlement_Délégation de pouvoir REGLEMENT MAITRE no 03-412-22

...approbation peut être délivrée sou s la forme d ’un formulaire sign é, d’un e communication électr onique ou d’une autorisation numéri que. Au -delà d e 24 999 ,99$, la dépense ou l’octroi du contrat doit être autorisé...

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Documents

2023-liste-de-contrats-2000-et-plus-totalisant-25-000-et-plus-par-fournisseur

...26 852 $ Mazout G. Bélanger Inc. Diesel 40 941 $ Mecanicair Inc. Entretien des systèmes CVAC de nos équipements et achat d'une pompe chaleur 33 268 $ Ministre du Revenu du Quebec Charges sociales 691 812 $ Orange Traffic Entretien des feux de circ...

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Projets de règlements/projet-reglement-aide-financiere-barils-recuperateur-eau-de-pluie-04-432-24-vr-06-04-24

...ille de Charlemagne; c) Avoir fait l’achat d ’un baril récupérateur de pluie , commercialisé et homologué comme tel , d’une capacité minimale de 150 litres ; d) Être inscrit sur le portail citoyen de la Ville. 2 ARTICLE 4 Moda...

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