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Avis public_Plan urbanisme_27-11-23

...56 ), pour se lire comme suit : « Plusieurs terrains situés à proximité de contraintes anthropiques nécessitent une attention particulière , ainsi que le respect de normes adaptées aux caractéristiques du milieu (voir annexe 13) ....

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L'ENTRE-NOUS - HIVER 2024

Entre nous Hiver 2024 Mot du maire p. 3 Nouveau service adapté p. 7 Jeunesse p. 12 deux une broch u re sen Loisirs au verso PAGE 2 ENTRE NOUS HIVER 2024 COMMUNICATIONS Portail : une inscription, une chance de garnir votre panier d’épi...

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Avis public - MRC de L'Assomption - Assemblée de consultation

...’ils y reflètent leur nombre exact d’îlots déstructurés respectifs ainsi que leur délimitation. PRENEZ AUSSI AVIS qu’une assemblée de consultation publique, présidée par le maire de la Ville de L’Épiphanie, se tiendra le JEUDI, 20 OCTOBRE 2...

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Formulaire Avis d'intention d'aliéner un immeuble assujetti au droit de préemption

...roit de préemption (ou son mandataire ou représentant dûment autorisé) dès la conclusion avec l ’ach eteur d’une offre d ’achat acceptée. SECTION 1 - IDENTIFICATION DE L ’IMMEUBLE ASSUJETTI Adresse (Veuillez indiquer l ’...

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Présentation du budget

...arlemagne. Depuis le début de ce mandat, mes collè\ gues du conseil municipal et moi mettons tout en œuvre pour vous offrir une Charlemagne 2.0; des services aux citoyens bonifiés et une mission première renforcée. Cette année, notre exercice budg...

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