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CIRCULATION REGLEMENT MAITRE NO. 05-329-04.mise a jour DÉCEMBRE 2023.pdf

...modifications apportées au règlement 06 - 194 -83 au fil des ans; CONSIDÉRANT qu’il y a lieu de procéder à une refonte complète du règlement 06 -194 -83 afin de l’actualiser et ainsi faciliter le travail du service de pol...

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Avis public_zonage_27-11-2023

...3 étages à l ’intérieur des zones suivantes : R-1, R -2, R -3, R-4, R -5, R -6, C -1, C-2, CR -1, CR -2, P -1 et P-2. Une demande visant la construction d ’un bâtiment de plus de 3 étages, néc essitera au p réalable une évalua...

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13 juin 2022 - Avis public - Avis de promulgation - Règlement numéro 05-415-22

...trice administrative et greffièr e de la Vil le de Charlemag ne, que le Conse il de v ille a ado pté lors d’une séance ordinaire tenue le 7 juin 20 22, le règlement suivant : Règlement numér o 05-415 -22 abolissant l...

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6 février 2020 - Avis public de promulgation

...ar le soussigné, directeur général et greffier de la Vil le de Charlemagne, que le Conse il de v ille a adopté lors d’une séance ordinaire tenue le 4 février 2020 , le règlement suivant : Règlement numéro 02 -336 -20 -02 amenda...

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6 janvier 2020 - Avis public: demande de dérogation mineure

...la p rés en te donné par le soussigné, greffier de la Ville de Charlemagne, que le Conseil municipal , lors d’une séance ordinaire qui se tiendra le mard i 4 février 2020 , à 19h00 à la salle du Conseil de l' hôtel de ville ,...

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