Politique de protection des renseignements personnels

Ce site utilise des témoins de navigation afin de vous offrir une expérience optimale.

En savoir plus

La ville

CTA

Voyez le calendrier des séances du conseil

En savoir plus

Services territoriaux

CTA

Voyez le calendrier des séances du conseil

En savoir plus

Vie citoyenne

CTA

Voyez le calendrier des séances du conseil

En savoir plus
Portail citoyen
Actualités
Événements
Foire aux questions
Emplois
Nous joindre

84, rue du Sacré-Cœur
Charlemagne (Québec)  J5Z 1W8

Tel 450 581-2541
Fax 450 581-0597

Découvrir

Foire aux questions
Armoiries et logo
Bulletin municipal - L'Entre-Nous
Histoire
Nous joindre
Nous signaler
Nous suivre
Nouveaux résidents
Portrait et cartes

Administration

Accès aux documents
Avis publics
Budget et finances
Comités | implications
Contrats et appels d'offres
Cour municipale
Équipe municipale
Langue française
Offres d'emploi
Politiques municipales
Réglementation municipale
Services municipaux
Taxation et rôle d'évaluation foncière

Vie démocratique

Conseil municipal
Séances du conseil

Services aux citoyens

Alertes citoyennes
Info-Circulation
Info-Travaux
Nous joindre
Payer un constat
PerLE : Permis et licences pour entreprises
Recherche par adresse
Transport collectif
Travaux publics

Urbanisme et environnement

Aide financière - Produits d'hygiène réutilisables
Collectes et matières résiduelles
Contrôle des animaux
Ecoparc
Environnement
Habitation et projets immobiliers
Localisation avantageuse
Permis en ligne
Réglementation municipale

Sécurité publique

Prévention incendie
Santé publique
Sécurité civile
Sécurité routière
Service de police
Service incendie

Loisirs et communauté

Activités et événements
Boite à idées | consultation citoyenne
Camp de jour
Développement social
Inscription aux activités de loisirs
Jeu libre sur la rue
Joindre le service des loisirs
Jumelage Charlemagne et Prigonrieux
Organismes
Programmation des loisirs

Parcs et infrastructures

Installations sportives et récréatives
Jardins communautaires
Location de salles et plateaux sportifs
Parcs et espaces verts
Patinoires et glissade
Piscine et jeux d'eau
Pistes cyclables

Bibliothèque et culture

Bibliothèque
Patrimoine
Matières résiduelles
Taxes municipales
Piscine
Évaluateurs
Loisirs
Camp de jour
service en ligne

Pour trouver votre horaire de collecte

Recherche par adresse
service en ligne

Renouvelez la licence de votre animal

Licence animalière
service en ligne

Explorez votre territoire

Carte interactive
service en ligne

Signaler un bris

Requête et signalement
service en ligne

Test

asd
service en ligne

Test #1

sad
service en ligne

Test #3

asd
service en ligne

Vous rénovez votre propriété ?

Demande de permis
service en ligne

Recevez toutes nos alertes

Rappels et avis d'urgence
Nous joindre Facebook Instagram
Portail citoyen

Où souhaitez-vous partager cette page?

13 résultats pour

Vouliez-vous dire naissance (27) ou séance (170) ou urgence (31) ou licence (18) ou France (10)

Documents

Nuisances, paix, ordre, bon gouvernement, salubrité et bien-être général - No 02-331-05

...ADA PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE L’ASSOMPTION RÈGLEMENT NUMÉRO 02 -331 -05 REGLEMENT CONCERNANT LES NUISANCES, LA PAIX, L’ORDRE, LE BON GOUVERNEMENT, LA SALUBRITE ET LE BIEN -ETRE GENERAL CONSIDÉRANT l...

En savoir plus
Documents

Usages conditionnels - No 05-390-15

...e); e) Les informations relatives à l’accès, à l’achalandage, au bruit, au x poussière s, à l’entreposage et autres nuisances selon la nature de l’activité ; f) L'état des terrains, leurs caractéristiques (topographie, végéta...

En savoir plus
Documents

Prévention des incendies - No 12-398-18

...ori té compétente ; 13° exiger que soit prise toute mesure que l’autorité compétente juge nécessaire pour éliminer une nuisance en matière de sécurité incendie; CHAPITRE 1 DISPOSITIONS GÉNÉRAL ES 12-398 -18। Règlement concernant...

En savoir plus
Documents

Gestion des matières résiduelles - No 10-397-16

...un endroit convenable, accessible dans leurs cours arrière ou latérales, et où ils ne peuvent causer aucune nuisance à cause de l'odeur, de l'accumulation de déchets ou de la présence d'insecte s ou de vermine. 4.2...

En savoir plus
Documents

Séance ordinaire - 4 août 2020

...s et plusieurs études démontrent que l ’aménage ment d’un dos -d’âne n ’est pas recommandé et engendre plusieurs nuisances pour les résidents riverains. Le directe ur du Service de l ’urbanisme communiquera avec M. Lajoie...

En savoir plus
1
2
3

Accueil Résultats de recherche

Ville de Charlemagne ©️️️️ 2025 Tous droits réservés