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Vouliez-vous dire pti (147) ou Mati (109) ou mai (245) ou parc (109) ou Patio (45)

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Prévention des incendies - No 12-398-18

...tif de l'accomplir ou non ; 5° le mot « quiconque » inclut toute personne morale ou physique. 12. En cas d’incompatibilité entre les dispo sitions du Code et les dispositions du présent règlement, les dispositions du présent...

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Gestion des matières résiduelles - No 10-397-16

....8 Occupant : signifie le propriétaire, le loca taire ou celui qui occupe à un autre titre une unité d’occupation . 1.8 .9 Préposé à l’enlèvement des matières résiduelles : désigne un employé de l’entrepreneur ayant...

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Annexes - Règlement de tarification 2022

...que résidentiel X Aménagement d'un ponceau 50.00 $X Installation d'une piscine et d'un spa 50 $ + 30 $ pour la plateforme (patio) X 7 RÈGLEMENT DE TARIFICATION ANNEXE C - URBANISME DESCRIPTIONTARIF 2022TAXES REMARQUE INCLUSESEN SUSEXONÉ...

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Documents

Rapport financier 2020

...teurs (note5) 2 3 584 233 2 522 604 Prêts (note6) 3 Placements deportefeuille (note7) 4 31 492 36 547 Participations dansdesentreprises municipales etdes partenariats commerciaux 5 Actif autitre desavantages sociauxfuturs(note...

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Séance ordinaire - 3 mars 2020 et Séance extraordinaire - 16 mars 2020

...des Transports du Qu éb ec. ADOPTÉ RÉSOLUT IO N NUMÉ RO 20 -03-050 Autorisation de partic ipation – Programme des inter municipalités Québec -France Attendu que la Ville de Charlemagne est membre de l’Ass...

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