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76 résultats pour

Vouliez-vous dire Travail (57) ou Chevaux (2)

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Lotissement - No 05-385-15

...; b) dans les cas jugés nécessaires par cette étude géotechnique, le terrain doit faire l'objet de travaux de stabilisation dont les plans et devis auront été préparés par un ingénieur spécialisé en la matière;...

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Construction - No 05-386-15

...ns -service ................................ .......................... 9 Partie III Dispositions relatives aux travaux Section 1 : Chantier de construction ................................ .................. 10 Section 2...

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Dérogations mineures - No 05-387-15

...our effet de lui causer un préjudice sérieux. 4. Une dérogation mineure peut être accordée à l’égard de travaux en cours ou déjà exécutés lorsqu’ils ont fait l’objet d’un permis ou d’un certificat et qu’il s ont ét...

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Usages conditionnels - No 05-390-15

...pas de déroger aux autres dispositions des règlements d’urbanisme de la ville de Charlemagne . De plus, les travaux ayant fait l’objet de la demande d’usag e conditionnel doivent être débutés dans les 6 mois suivant...

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Documents

Permis et certificats - No 05-391-15

...t d e tous les certificats émis. ,l mentionne la date d’émission et précise la nature des opérations ou des travaux autorisés; 5 10° Tenir à jour la liste des terrains contaminés constituée en application d...

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