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Vouliez-vous dire pti (147) ou Mati (109) ou mai (245) ou parc (109) ou Patio (45)

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Formulaire Avis d'intention d'aliéner un immeuble assujetti au droit de préemption

...suivant cet envoi, les documents suivants, si applicable : • promess e d’achat sig née; • bail ou entente d’occupation de l’immeuble visé; • résolution ou procuration désignant le mandataire, s’il y a lieu; • rapport établissa...

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Ordre du jour - Séance ordinaire 16 janvier 2024

...la cour avant , 284 rue Lauzé , lot 1 949 540 , zone R-6 4. VIE CITOYENNE 4.1 Autorisation de participation - Programme des inter municipalités Québec -France 4.2 Demande de permis de réunion pour les fes tivités de...

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17 juillet 2020 - Résumé du projet PPCMOI

-Superficie du bâtiment : 162.5 m² -% d’occupation du sol : 19.1 % -Nombre de cases : 12 cases Minimum règlementaire : 12 -Nombre d’arbres : 6 Minimum règlementaire : 2 -Pourcentage des espaces verts sur le site : 22.2 % 14.17 m 12.8 m...

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14 août 2020 - Avis public

...ROJET DE R ÉSOLUTION NUMÉRO 20 -08 -130 CONCERNANT UN PROJET PARTICULIER DE CONSTRUCTION, DE MODIF ICATION OU D’OCCUPATION D ’UN IMMEUBLE CE SECOND PROJET DE RÉSOLUTION VISE À PERMETTRE LA CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT RÉS...

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Présentation des prévisions budgétaires 2021 et taux de taxes

...e suit : LE CAMP DE JOUR Utilisateur  payeur 35% Ville 65 % Piscine municipale 10,44 % Parcs et terrains de jeux 8,32 % Patinoires 4,86 % INFRASTRUCTURES DE LOISIRS EXTÉRIEURES Imprimés (livres adulte, jeunesse) 37 500 $ Documents numériques...

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