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33 résultats pour

Vouliez-vous dire contra (66) ou contrats (17) ou contra' (15) ou contrat' (4) ou contr (132)

Documents

Séance ordinaire - 2 juin 2020

...rs et communications, Madame Valérie Benoît . ADOPTÉ RÉSOLUTIO N NUMÉRO 20 -06-094 Octroi de contrat – remplacement du pa nneau d e contrôle au poste de pomp age situé dans le parc de la Presqu’île Att...

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Séance ordinaire - 7 juillet 2020

...ouvoirs nécessaires à cette fin. ADOPTÉ 6.6 RÉ SOLU TION N UMÉRO 20 -07-10 4 Octroi de contrat - serv ices professionnels d’ingénierie pour la const ruction d’un terrain de soccer synthétique et l ’install...

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Séance ordinaire - 4 août 2020

...es fra is applicables; Que la personne morale s’eng age à ce que les C artes soie nt utilisées selon les modalités du contrat de crédi t variab le de la fédération et soit responsable de tou tes dettes et obligations découlant du non -...

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Séance ordinaire - 1 septembre 2020

...à la direct rice générale et au directeur de l ’urban isme et respons able des travaux public s pour l’octroi d ’un contrat d’aide professionnelle pour l ’acquisition d ’une rétrocaveuse . AD OPTÉ 3. URBA NI...

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Séance extraordinaire - 17 septembre 2020

...olu, QUE le conseil de Charlemagne autorise la tenue des travaux de réparation pour le 107 Notre-Dame et accorde le contrat à Location Lordbec au montant de 18 108.56$ avec taxes, plus un extra 275$/heure pour le roc. Et ce, condition...

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