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L'ENTRE-NOUS - HIVER 2024

...pondant à 25 % de leur revenu avant impôt. La zone éclairée est accessible gratuitement en tout temps (sauf indication contraire, par exemple lors d'événements spéciaux). Attention! Il importe de rester vigilant.e, car la zone n’est pas s...

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Règlement de tarification 2024

...dalités de paiement et annulation Un minimum de 3 heures est exigible lors de la réservation. En cas d’annulation du présent contrat, les pénalités suivantes s’appliqueront : 90 jours et plus avant la date de l’activité :  50% du dépôt entre 11 et 89...

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Règlement_Délégation de pouvoir REGLEMENT MAITRE no 03-412-22

...12 -22 c oncernant la délégation de pouvoir à des fonctionnaires afin d’engager des dépenses et d’octroyer des contrats au nom de la Ville Considérant qu e le conseil de la Ville de Charlemagne peut, en vertu des disposition...

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Rapport financier 2020

...te18) 21 120 926 88 381 22 29 646 439 29 973 663 EXCÉDENT (DÉFICIT)ACCUMULÉ 23 21 506 053 20 566 054 Obligationscontractuelles (note19) Droits contractuels (note20) Passifs éventuels (note21) Voirlesnotes afférentes auxétats financiers c...

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14 août 2020 - Avis public

...s où il y a plus de 21 personnes intéressées de la zone d'où elle provient, par au moins 12 d'entre elles ou, dans le cas contraire, par au moins la majorité d'entre elles; c) être reç ue au bureau de la municipalité, au plus tard le mar...

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