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Séance ordinaire - 6 octobre 2020 et Séance extraordinaire - 26 octobre 2020

...ARLEMAGNE TENUE LE 6 OCTOB RE 2020 À 19H00 À HUIS CLOS Cette séance ordinaire est tenue exceptionnellement à huis clos, dû à la pandémie mondial e du coronavirus qui sévit actuel lement (COVID -19) Sous la p...

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15 janvier 2021 - Avis public demande d'usage conditionnel

...de la Ville de Charlemagne, que le Conseil municipal statuera s ur une demande d’usage conditionnel au règlement relatif aux u sages conditionnels no. 05 -390 -15 , lors d’une séance ordinaire du Co nseil qui se tiend...

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15 janvier 2021 - Demande relative à un usage conditionnel - Résumé du projet

Extrait du règlement relatif aux usages conditionnels 05 -390 -15 Ancien site du 305 Notre -Dame (24 logements) 311 Notre -Dame (6 logements) 311 Notre -Dame (6 logements) 22 -24 St -Jacques (2 logements) 295 et 297 rue Notre -Dame (2 x 6 log...

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18 juin 2021 - Avis public - Demande de dérogation mineure

...se tiendra le mar di 6 juillet 202 1 à 19h00, statuera sur la demande de dérogation mineure suivante : Identification du site concerné : 205 rue Melançon , lot 1 94 9 197 , z one R-6 Nat ure et effet : Cette déroga...

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Liste des contrats et dépenses totalisant 25 000$ et plus - année 2020

...500.00 Total des factures du AGEN10 AUTORITÉ RÉGIONALE TRANSP. METROPOLITAIN groupe : 88 500.00 1ER VERS EMENT 2020 -04-12 90002175 238 486.27 2E VERSEMENT 2020 -07-16 90002175A 238 486.26 Total des factures du A...

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