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57 résultats pour

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Séance ordinaire - 2 juin 2020

...tivale 20 20 . Que les salaires s oient ceux prévus au budget de l ’année 2020 et que les horai res de travail soient ceu x déterminés par l a direct rice des loisirs et communications, Madame Valérie Benoît ....

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Code d'éthique et de déontologie des employés municipaux - No 03-372-18

...pas fai re usage de l’information à caractère confidentiel qu’il obtient dans l’ex écution ou à l’occasion de son travail. Ces obligations survivent pendant un délai raisonnable après la cessation de l’emploi, et survivent...

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Séance ordinaire - 7 juillet 2020

...sa d émission à titre de directeur général et greffier de la mun icipalité; Attendu que s on dernier jour de travail a été fi xé au vendredi 19 juin 2020; Pour ces motifs; il est : Proposé par : Joe Falci Appuyé pa...

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Règlement_Délégation de pouvoir REGLEMENT MAITRE no 03-412-22

...alair es, incluant la rému nération du temps supplémenta ire et au tres montants prév us dans les contrats de travail c olle ctifs ou individuels des fonctionnaires et employés de la Ville; 3) Les remises des contribut...

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Documents

Gestion des matières résiduelles - No 10-397-16

...tement interdit aux préposés à l’en lèvement des matières résiduelles de faire du bruit exagéré en criant ou en travaillant de façon bruyante. 6.5 Propr iété privée Il est interdit aux préposés à l’enlèvement des matières résid...

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