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L'ENTRE-NOUS - ÉTÉ 2023

...La Ville de Charlemagne est fière d’aller de l’avant avec cette nouvelle initiative zéro déchet demandée par plusieurs membres de la communauté. Un budget de 5 000 $ est prévu pour soutenir les demandes 2023. N’hésitez pas à vous informer...

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30 août 2021 - Avis public - Second projet de règlement no 07-384-21-14

...c) Conditi on d'exercice du droit de signer une demande par une personne morale: désign ée par résolution parmi ses membres, administrateurs ou employés, la personne qui, le 3 août 2021 , est majeure, de citoyenneté canadienne et qui n...

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Séance ordinaire - 2 juin 2020

...tel que déposé . ADOPTÉ CORRESP ONDANCE Les corres pond ance s ont été r emis es aux membres du Conseil muni cipal . TRÉS ORERIE RÉ SOLU TION N UMÉRO 20 -06-087 Comptes à payer et sala ires...

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Traitement des élus municipaux - Amendement No 03-191-22-01

...2 -01 Règlement numéro 03 -191 -22 -01 modifiant le règlement numéro 01 -191 -18 sur le trait ement des membres du Conseil municipal Con sidérant que la Loi sur le traitement des élu s municipaux (L.R.Q., c. T...

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Gestion des systèmes d'alarme - No 07-371-12

...l’article 5.5. 7.2 Délivrance d’un constat d’infraction Le Conseil autorise le directeur et les membres du Service de la police ainsi que le directeur et les membres du Service des incendies à délivrer un const...

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