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reglement-plan-durbanisme-no-05-383-15

...le de Charlemagne se situe à l’intérieur du territoire de la MRC de L’Assomption . Par ailleurs, ils’agit également de l’une des 82 municipalités regroupées, formant la Communauté Métropolitaine de Montréal (CMM) . Le contexte régional 9...

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Rapport financier 2020

...cipales méthodescomptables. À notre avis,lesétats financiers consolidésci-jointsdonnent,danstousleurs aspects significatifs, uneimage fidèle delasituation financière delaVille au 31décembre 2020,ainsiquedesrésultats deses activités, delavariation de...

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Règlement de tarification 2024

...t est stérilisé X Tarif pour les licences émises à compter du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2024. Coût de remplacement d'une médaille perdue (chien/chat) 5.00 $ chaqueX Vente d'épinglettes de la municipalité 5.00 $ au comptoir seulementX Célébra...

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Documents

8 avril 2020 - Avis public de promulgation de règlements

...soussigné, directeur général et greffier de la Ville de Charlemagne, que le Con seil de Ville a adopté lor s d'une séance ordinaire tenue le 21 janvier 20 20 , le règlement suivant: Règlement numéro 12-388-19-03 amendant...

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RÈGLEMENT DE ZONAGE NO 05-384-15

...zonage peut être modifi é, conformément à la Loi sur l’am énagement et l’urbanisme. 5. Pr éséance . Lorsqu’une disposition du pr ésent règlement est incompatible avec tout autre règlement municipal ou avec une autre...

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