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49 résultats pour

Vouliez-vous dire zonage (64) ou neige (36) ou Garage (29) ou pavage (8) ou Cage (6)

Documents

RÈGLEMENT DE ZONAGE NO 05-384-15

...norisation particulières. Suite à l’approbation des mesures de mitigation proposées, la Ville exigera un engagement écrit du requérant, à l’égard de la réalisation de mesures de mitigation. Aucun permis de constr...

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reglement-plan-durbanisme-no-05-383-15

...lic .Le piéton au cœur de nos orientations d’aménagement» le plan d’urbanisme, en le déposant en annexe 15 ,confirme l’engagement de la Ville à poursuivre la mise en œuvre des orientations d’aménagement énoncées . Elle reconnait le rôle d...

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Rapport financier consolidé 2022

...2024        3 206 466$ 2025      2 137 495$ 2026        2 089 745$ 2027        2 115 970$ Deplus, au31 décembre 2022,lesengagements delaVille àl'é gard desactivit és d'investissement, sechiffrent à    4 532 462$. 20. Droits contractuels Prog...

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Documents

Avis public - Promulgation règlements numéros 02-421-23 et 02-412-23-01

...me ndant l e règle ment numéro 0 3-412-22 concernant la dé légatio n de pouvoir à de s fonctionnaires afin d ’engager des dépen ses et d’octroyer des cont rat s au nom de l a Ville. Toute personne qui désire prendre c...

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Documents

9 juin 2020 - Avis public pour une demande de soumissions

...20 et seront ouvertes publiquement le même jour et à la même heure. « La Ville de Charlemagne » ne s'engage à accepter ni la plus basse, ni aucune des soumissions reçues, ni à encourir aucuns frais quel co n...

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