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Séance ordinaire - 1 septembre 2020

...oire pour le c ontrôle qua litatif des m atériaux 20 -09 -137 2.2 Mandat pour les appels d ’offres : Ac quisition d’une rétrocaveuse 20 -09 -138 3. UR BAN ISME 3.1 Demande d’un P.I.I.A .- Constructi on d’un bâtiment résidenti...

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Séance extraordinaire - 17 septembre 2020

...e, Madame Caroline Dionne Conformément à l’article 325 de la loi des cités et villes Tout membre du conseil présent à une séance extraordinaire peut renoncer par écrit à l’avis de convocation de cette séance. OUVERTURE DE LA SESSION Les...

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Séance extraordinaire - 24 septembre 2020

...dame Caroline Dionne Conformément à l’article 325 de la loi des cités et villes Tout membre du conseil présent à une séance extraordinaire peut renoncer par écrit à l’avis de convocation de cette séance. OUVERTURE DE LA SESSION Les...

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Séance ordinaire - 6 octobre 2020 et Séance extraordinaire - 26 octobre 2020

...aire de stationnement, 100 rue St -Hilaire, lot 1 948 503, zone R -23 3.4 Demande d’un P. I.I.A. - Am énagement d’une enseigne pour l’établissement Gym L’Armure, 1 - 3 rue Quintal local 105, lots 1 949 454 et 1 949 460, zone C -9...

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15 janvier 2021 - Avis public demande d'usage conditionnel

...IC est donné par le soussigné, greffier de la Ville de Charlemagne, que le Conseil municipal statuera s ur une demande d’usage conditionnel au règlement relatif aux u sages conditionnels no. 05 -390 -15 , lors d’une s...

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