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Vouliez-vous dire emplois (5) ou emploie (2) ou employe (46) ou cmoi (34) ou Impot (3)

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Lotissement - No 05-385-15

.... Dans le présent règlement, à moins que le contexte n’indi que un sens différent, il est convenu que: 1 L’emploi des verbes au présent inclut le futur; 2 Le singulier comprend le pluriel et vice -versa; 3 Le masculin com...

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Ordre du jour - Séance ordinaire 16 janvier 2024

...t de l’ hôtel de ville 1.8 Ma nda t à la firm e Du nton Rainville, S.E.N.C.R.L. 1.9 Taux horaire de certa ins emplois 1.1 0 Adhésion à la Fédération québécoise des municipali tés du Québe c (FQ M) 1.1 1 Dépôt de la liste des...

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Documents

RÈGLEMENT DE ZONAGE NO 05-384-15

...ns le pr ésent r èglement, à moins que le contexte n’indique un sens diff érent, il est convenu que : a) L’emploi des verbes au pr ésent inclut le futur; b) Le singulier comprend le pluriel et vice -versa; c) Le masculin c...

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Documents

reglement-plan-durbanisme-no-05-383-15

...de vie complet offrant une mixité des usages, la présence d’une affectation résidentielle de forte densité, la création d’emplois et des aménagements de qualité . Ce secteur est assujetti au règlement relatif aux projets particuliers de cons...

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RÈGLEMENT SUR LES PPCMOI NO 05-389-15

...Dans le pr ésent règlement, à moins que le contex te n’indiqu e un sens diff érent, il est convenu que: 1° L’emploi des verbes au pr ésent inclut le futur; 2° Le singulier comprend le pluriel et vice -versa; 3° Le masculin c...

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