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L'ENTRE-NOUS - HIVER 2021

...irs et communications v alérie benoît, poste 27 loisirs@ville.charlemagne.qc.ca permis et inspections samuel côté, poste 26 cotes@ville.charlemagne.qc.ca t ravaux publics et urbanisme bruno t ardif, poste 25 tardifb@ville.charlemagne.qc.ca directi...

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Construction - No 05-386-15

...s le cas où la plaine inondable montrée sur une carte aurait été déterminée sans qu’ait été établie la cote de récurrence d’une cru e d e cent (100) ans, cette cote de cent (100) ans sera remplacée par la co...

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RÈGLEMENT SUR LES PPCMOI NO 05-389-15

...; p) Un plan montrant les niveaux de terrain actuel (le cas échéant, la ligne des hautes eaux et les cotes d’inondation, selon le règlement de zonage), et le niveau du te rrain fini. Ce plan doit être accompa...

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RÈGLEMENT DE ZONAGE NO 05-384-15

...écages ouverts sur des plans d’eau. - Dans le cas o ù il y a un ouvrage de retenue des eaux, à la cote maximale d’exploitation de l’ouvrage hydraulique pour la partie du plan d’eau situ é en amont; 12 - D...

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Développement territorial - Travaux publics et urbanisme

...50-581-2541, poste 33 perrond@charlemagne.ca Samuel Côté Inspecteur municipal 450-581-2541, poste 26 cotes@charlemagne.ca

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