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16 janvier 2022 - Plan détaillé sur l'usage conditionnel

= bâtiments récents Extrait du règlement relatif aux usages conditionnels 05 -390 -15 12 m 9.6 m 9.6 m 6 m 1.5 m 1.9 m 5.29 m 5.29 m 3.05 m 4.5 m 4.13 m 16.67 m 16.70 m 3 m 4.17 m 16 m 33.10 m 1.87 m Déplacement de l...

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Séance ordinaire - 6 octobre 2020 et Séance extraordinaire - 26 octobre 2020

...nce 1.3 Approbation de la liste des comptes à payer et autorisation de paiement 1.4 Engagement de crédits 1.5 Comités 1.6 Affectations d’excédents de fonctionnement affecté – réclamation d’assurances 1.7 Refinancem en...

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Documents

Séance extraordinaire - 24 septembre 2020

...et Joe Falci; formant quorum. Est également présente, Madame Caroline Dionne Conformément à l’article 325 de la loi des cités et villes Tout membre du conseil présent à une séance extraordinaire peut renoncer par écrit à l’av...

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Séance extraordinaire - 17 septembre 2020

...D'Asti et Joe Falci; formant quorum. Est également présente, Madame Caroline Dionne Conformément à l’article 325 de la loi des cités et villes Tout membre du conseil présent à une séance extraordinaire peut renoncer par écrit à l’avis...

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Documents

Séance ordinaire - 1 septembre 2020

...-09-133 1.2 Correspondance 1.3 App robatio n des compte s 20 -09-134 1.4 Engagement de crédits 20 -09-135 1.5 Administratrice principale et secondaire 20 -09 -136 1.6 Comités 2. RÈGLEMENTS, CONTRA TS ET SOUM...

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