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...t une véritable mine d'or d'informations! Encyclopaedia Universalis  Avec plus de 50 000 articles et 30 000 contenus médias reliés entre eux, l’Encyclopaedia Universalis en ligne couvre l’ensemble des domaines de la connaissance. Un...

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Construction - No 05-386-15

...Dispositions interprétative s 9. Dispositions générales. Dans le présent règlement, à moins que le contexte n’indique un sens différent, il est convenu que : 1° L’emploi des verbes au présent inclut le futur; 2°...

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...Veuillez inscrire le prix de l ’aliénation projetée, conforme à l ’offre d’achat. Si l ’aliénation projetée comporte une contrepartie non monétaire, veuillez fournir une estimation fiable et objective de la valeur de cette contrepartie ....

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Documents

Dérogations mineures - No 05-387-15

...Dispositions interprétatives 6. Dispositions générales . Dans le présent règlement, à moins que le contexte n’indique un sens différent, il est convenu que:  L’emploi des verbes au présent inclut le futur;  Le s...

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Code d'éthique et de déontologie des employés municipaux - No 03-372-18

...n survient, aid er à les résoudre efficacement et avec disc ernement; 4) Assurer l’application des mesures de contrôle aux manquements déontologiques. ARTICLE 4 : VALEURS DE LA MUNICIPALITÉ Les valeurs suivantes servent...

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