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L'ENTRE-NOUS - AUTOMNE 2023

...r ce faire, les propriétaires reçoivent par la poste le formulaire à remplir. Les données de lecture doivent être transmises à la Ville en suivant la procédure suivante : • Remplir le formulaire en y ajoutant les informations requises...

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CIRCULATION REGLEMENT MAITRE NO. 05-329-04.mise a jour DÉCEMBRE 2023.pdf

...té ou non poursuivi ou déclaré coupable. Ville de Ch arlemagne - Règlement de circula tion numéro 05-329 -04 Page 2 Mise à jour : DÉCEMBRE 2023 1.3 Les dispositions du présent règlement qui s’appliquent aux propriétaires de...

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L'ENTRE-NOUS - HIVER 2024

...es (selon les critères de la SCHL) viendront bonifier l’offre en matière de logements sur notre territoire. En plus de dynamiser le paysage, ces nouveaux logis permettront une répartition plus importante des dépenses municipales et auront des impa...

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RÈGLEMENT SUR LES PPCMOI NO 05-389-15

...ctéristiq ues distinctives du site de réalisation du PPCMOI; f) Les aménagements extérieurs favorisent la mise en valeur l’ensem ble du site . De plus, les aménagements extérieurs s’intègrent harmonieusement avec...

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RÈGLEMENT PIIA NO 05-388-15

...tural existant du noyau villageois; b) Am éliorer la qualité du cadre bâti de la rue Notre -Dame; c) Favoriser la mise e n valeur d es caractéristiques architecturales d‱origine des éléments extérieurs des bâtiments principaux exis...

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