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2023-liste-de-contrats-2000-et-plus-totalisant-25-000-et-plus-par-fournisseur

.... Pompage et nettoyage des stations de pompages 43 927 $ Excavations F. Longpr Lte Oprations dneigement 32 446 $ GBI Experts-Conseils Inc. Services en ingnierie 142 983 $ Genereux Construction Inc. Barrire de type Jersey pour piste cyclable 73 624 $...

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Règlement_Délégation de pouvoir REGLEMENT MAITRE no 03-412-22

...fonctionnaires afin d’engager des dépenses et d’octroyer des contrats au nom de la Ville Considérant qu e le conseil de la Ville de Charlemagne peut, en vertu des dispositions de l’article 477.2 de la Loi sur les cités et v...

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Avis public - MRC- adoption règlement no 180 dépenses de la MRC - exercice financier 2024

...Code municipal du Québec , et les articles 205 et 205.1 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme », fut adopté par le conseil de la Municipalité régionale de comté de L'Assomption à sa séance ordinaire du 22 janvier 2024. Que copie d...

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Ordre du jour - Séance ordinaire 16 janvier 2024

SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE CHARLEMAGNE TENUE LE 16 JANVIER 202 4 À 19H00 ORD RE DU J OUR 1. GREFFE/DIRECTION GÉNÉRALE 1.1 Adoptio n de l ’ordre du jour 1.2 Adoption d es procès -verba u...

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Règlement de tarification 2024

...tres suivants : la durée de l'activité, la nature de l'activité, le coût de revient et les orientations déterminées par le conseil municipal. Adulte Tarif variableXLe tarif est fixé selon les paramètres suivants : la durée de l'activité, la nature...

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