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Ordre du jour - Séance ordinaire 16 janvier 2024

...il lion s de dollars (2 000 000 $) 1.5 Autorisation de signature - Protocole d’entente avec l’association des remorqueur s de Repentigny 1.6 Autorisation - Demandes d’a ppel d’offres 1.7 Adoption du système d’évaluati...

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Règlement_Délégation de pouvoir REGLEMENT MAITRE no 03-412-22

...ns les contrats de travail c olle ctifs ou individuels des fonctionnaires et employés de la Ville; 3) Les remises des contributions à titre d ’employ eur, imposées par les lois provinciales et fédérales et toutes les...

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Documents

2023-liste-de-contrats-2000-et-plus-totalisant-25-000-et-plus-par-fournisseur

...a Charges sociales 303 798 $ Rgulvar Travaux de rgulation automatique dans les btiments municipaux 56 913 $ Retraite Qubec RREM 28 324 $ Sel Windsor Ltee Sel dglaage des rues 32 585 $ Service Neige Optimum Inc. Achat coupons de neige 55 370 $ Solmat...

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Projets de règlements/projet-reglement-aide-financiere-barils-recuperateur-eau-de-pluie-04-432-24-vr-06-04-24

...De plus, en soumettant le formulaire de demande d’aide financière, chaque propriétaire admissible, dégage entièrement et sans réserve la Ville pour toute perte ou dommage direct, indirect, particulier ou de toute autre nature pouvant...

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Projets de règlements/PROJET Districts électoraux 04-258-24

...04 -258 -04 concernant la division du territoire de la municipalité en six (6) districts électoraux doit être remplacé afin de considérer l’accroissement démographique des dernières années; Considérant que l’avis de motion d...

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