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10 résultats pour

Vouliez-vous dire contr (132) ou contra (66) ou zonage (64) ou centre (45) ou ordre (44)

Documents

Construction - No 05-386-15

...adre de la planification de la construc tion d’un bâtiment résidentiel à l’intérieur d’un corridor de po llution sonore , le requérant doit ado pter des mesures de mitigation appropriées . Les constructions de plus de 2 étages (...

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Permis et certificats - No 05-391-15

...charges permettant une parfaite compréhension de la nature des travaux projetés ; 1 une étude de pollution sonore réalisée par un professionnel en la matière et comprenant une analyse acoustique permettant d'évaluer...

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Gestion des systèmes d'alarme - No 07-371-12

...’alarme conçu pour la protection contre le vol, le cambriolage ou le feu, qu’il compor te une cloche, un signal sonore ou une sirène donnant l’alerte à l’extérieur des lieux ou du bien meuble protégé, qu’il soit relié...

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Documents

Prévention des incendies - No 12-398-18

...endie , le système d’alarme incendie . 8) En présence d’un système d’alarme incendie, tout autre avertisseur sonore doit être distinct de celui utilisé . 9) Lors d’une alarme incendie, les ascenseurs doivent être rappelés...

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Documents

reglement-plan-durbanisme-no-05-383-15

...de développement pour les terrains vacants situés à proximité de l’autoroute 40 (Contrainte anthropique, environnement sonore, voir annexe 13 ). Le PMAD /La CMM La Communauté métropolitaine de Montréal a été constituée en janvier 2001...

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