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Fax 450 581-0597

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Nouvelle règlementation sur les piscines résidentielles

En réponse à une recommandation formulée par plusieurs coroners au cours des dernières années, le   Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles   a été modifié et s’appliquera désormais à toutes les piscines, peu importe leur...

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Contrats et appels d'offres

Règlement sur la gestion contractuelle Conformément aux lois applicables, le règlement sur la gestion contractuelle de la Ville de Charlemagne vise à assurer que les octrois de contrat se font dans les règles de l’art. Règlement sur la ge...

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Les règlements de la piscine

...veau de sécurité élevé qui répond aux normes établies à l’échelle de la province, la Ville de Charlemagne a mis en place des règlements stricts qui sont applicables en tout temps. Consultez les règlements de la piscine

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Nouvelles

La règlementation concernant le stationnement de nuit hivernal entre en vigueur le 1er décembre

Il y a toutefois des exceptions à la règlementation. Les voici : Rue du Sacré-Cœur, côté numéros civiques impairs, entre Carufel et Émile-Despins; Rue Plourde, côté numéros civiques impairs; Rue Quintal, côté numéros civiques pair...

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Documents

Annexe - Règlement tarification 2023

...Tarif pour les licences émises à compter du 1er janvier 2023 au 31 décembre 2023. *Sauf exception telle qu'inscrit dans le règlement 10-418-22 Licence annuelle pour un chat 20.00 $ / chat et/ou licence vie lorsque le chat est stérilisé...

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