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Fax 450 581-0597

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Nouvelle règlementation sur les piscines résidentielles

En réponse à une recommandation formulée par plusieurs coroners au cours des dernières années, le   Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles   a été modifié et s’appliquera désormais à toutes les piscines, peu importe leur...

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Habitation et projets immobiliers

...re de ses citoyens. Vous retrouverez, dans cette section, des informations pertinentes concernant les  principaux projets immobiliers qui animent votre ville ainsi que de la documentation concernant la situation de l'habitation dans la...

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Rubriques

Les règlements de la piscine

...veau de sécurité élevé qui répond aux normes établies à l’échelle de la province, la Ville de Charlemagne a mis en place des règlements stricts qui sont applicables en tout temps. Consultez les règlements de la piscine

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Contrats et appels d'offres

Règlement sur la gestion contractuelle Conformément aux lois applicables, le règlement sur la gestion contractuelle de la Ville de Charlemagne vise à assurer que les octrois de contrat se font dans les règles de l’art. Règlement sur la ge...

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Nouvelles

La règlementation concernant le stationnement de nuit hivernal entre en vigueur le 1er décembre

Il y a toutefois des exceptions à la règlementation. Les voici : Rue du Sacré-Cœur, côté numéros civiques impairs, entre Carufel et Émile-Despins; Rue Plourde, côté numéros civiques impairs; Rue Quintal, côté numéros civiques pair...

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