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10 résultats pour

Vouliez-vous dire enseigne (38) ou piscines (6)

Documents

Permis et certificats - No 05-391-15

...a Loi sur le bâtiment; 10 Pour les usages autres que résidentiels, les aménagements extérieurs prévus et les enseignes projetées; 11 S’il s’agit d’un édifice public au sens de la Loi sur la sécurité dans les édifi ces publics...

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Documents

Séance ordinaire - 21 janvier 2020

...re 2019 . ADOPT É RÉS OLUTION NUMÉRO 20 -01-006 Demande d’un P.I.I.A . Modification des enseignes sur poteau x, 30 à 110 Émi le-Despins, lots 3 610 992, 4 748 738 et 4 748 740 , zone C-4 Attendu q...

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Documents

Séance ordinaire - 4 février 2020

...4 -15, prescrit un maximum d’ une enseigne sur muret par site et u ne superficie maximale de 3 mètres carrés pour les enseignes de catégo rie « B » . Attendu qu'un avis public a été publ ié le 6 janvier 2020 , selon la l oi ; At...

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Documents

6 janvier 2020 - Avis public: demande de dérogation mineure

...un maxim um d ’un e enseigne sur muret par si te et une superficie maxim ale de 3 mètre s carrés pour les enseignes de la catégorie « B » . Toute personne intéressée pourra se faire entendre par le Conseil municipal relati...

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Documents

RÈGLEMENT PIIA NO 05-388-15

........... 16 Section 9 Droit acquis, agrandissement ................................ .... 17 Section 10 Les enseignes ................................ .......................... 18 Sec tion 11 Les projets intégrés .............

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