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Les règlements de la piscine

...veau de sécurité élevé qui répond aux normes établies à l’échelle de la province, la Ville de Charlemagne a mis en place des règlements stricts qui sont applicables en tout temps. Consultez les règlements de la piscine

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Évite de déraper ! En motoneige, penses-y!

...équipements lors de leur transport sur les routes du Québec. Tous appliqueront, selon la situation, les différentes lois et règlements visant les véhicules hors route, que ce soit en vertu de la Loi sur les véhicules hors route, du Code de la sécuri...

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Permis en ligne

...’urbanisme. Ainsi, il procède à la vérification de toutes les demandes de permis et certificats en conformité avec les lois, règlements et politiques en vigueur. Lors de votre rencontre, le responsable pourra vous faire part de toute particulari...

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Conseil municipal

...mble, ils ont sous leur responsabilité l'administration de la Ville, notamment l’adoption des budgets, de la taxation et des règlements municipaux. Le maire et les conseillers sont élus pour des mandats de quatre ans avec des élections à date fixe....

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Jardins communautaires

...e se libère!   OBLIGATIONS ADMINISTRATIVES   • Signer le guide de fonctionnement et les règlements du Jardin;  • Procéder à l’ouverture d’un compte ville;  • Payer une cotisation annuelle (non...

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