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63 résultats pour

Vouliez-vous dire état financier (35) ou état financier (65) ou rapport du maire (81) ou Etats financiers (10)

Documents

Règles et contrôle budgétaires - No 11-341-07

...lles, le trésorier doit aussi préparer et déposer périodiquement au conseil lors d’une séance ordin aire un rapport des dépenses autorisées par tout fonctionnaire ou employé conformément au règlement de délégation en...

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Documents

Projets de règlements/projet-reglement-aide-financiere-barils-recuperateur-eau-de-pluie-04-432-24-vr-06-04-24

1 CANADA PROVINCE DE QUÉBEC RÈGLEMENT NUMÉRO 04-432 -24 Règlement établissant un programme d’aide financière visant à favoriser l’acquisition de barils récupérateurs d’eau de pluie Considérant qu ’il est dans l......

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M. Serge Desjardins

desjardinss@charlemagne.ca Élu le 3 novembre 2013 Natif de Charlemagne, il habite sur la rue St-Hilaire jusqu’à l’âge de 2 ans. La famille déménage ensuite sur la rue Trudeau, dans la maison nouvellement construite par son père. Il......

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Documents

Rapport du maire sur les faits saillants - Année 2021

...ille de Charlemagne a adopté, lors de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le mardi 10 mai 2022, le rapport financier consolidé 2021. Le rapport financier consolidé 2021 a été audité par la firme Gendron Houle Perreau...

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Annexes - Règlement de tarification 2022

...aine X Les tarifs comprennent le service de garde Pénalité utilisation du service de garde 5.00 $ / minute de retard par rapport à l'heure de fermeture, maximum 60.00 $ par enfant. X Camp de jour estival Le service est offert en priori...

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