-
Vie démocratique

Ce site utilise des témoins de navigation afin de vous offrir une expérience optimale.
84, rue du Sacré-Cœur
Charlemagne (Québec)  J5Z 1W8
1 R ÈGLEMENT RELATIF AUX PROJETS PARTICULIERS DE CONSTRUCTION , DE MODIFICATION OU D ’OCCUPATION D ’UN IMMEUBLE (PPCMOI ) num éro 05 -389 -15 _______________...
En savoir plus...l, principalement au niveau du noyau villageois . ❖ L’aménagement (notamment lors de la planification des différents projets de développement et de requalification urbaine) intégré des infrastructures de transport . ❖ De plus, le docume...
En savoir plus...de de nsité , dévelo ppement et redéveloppement …………………………………………………………………………………………………………………….150 Section 7 Les projets intégrés ................................ ........................ 15 5 Partie VIII Droits acquis ........
En savoir plusAccueil Résultats de recherche