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Biblio-Santé - Ressources pour aidants naturels

Le programme Biblio-Santé est un service d’information à l’intention des usagers du système de santé et des proches aidants, coordonné par l’Association des bibliothèques publiques du Québec. Plus de 780 bibliothèques publiques et bibliothèques de......

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Prévention des incendies - No 12-398-18

...des m atières vé gétales desséchées, du foin ou des mousses plastiques comme matériaux décoratifs ou pour la vente dans : a) dans un hall ou une issue . 63. Le paragraphe 4) de l’article 2.4.1.3. est remplacé par ce qui s...

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Règlement de tarification 2024

...à compter du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2024. Coût de remplacement d'une médaille perdue (chien/chat) 5.00 $ chaqueX Vente d'épinglettes de la municipalité 5.00 $ au comptoir seulementX Célébration d'un mariage 500.00 $X RÈGLEMENT DE TARIFICA...

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CIRCULATION REGLEMENT MAITRE NO. 05-329-04.mise a jour DÉCEMBRE 2023.pdf

...onducteur d’un véhicule routier doit stationne r de façon à n’occuper qu’un espace prévu à cette fin. 6.8 Vente et publicit é Il est interdit de stationner un véhicule routier dans l’emprise d’un chemi n public ou sur un che...

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RÈGLEMENT DE ZONAGE NO 05-384-15

...publique est totalement ouverte. Aliénation — Tout acte tra nslatif ou d éclaration de propri été, y compris la vente à réméré et le bail emphyt éotique, le bail à rente, la déclaration d’apport en soci été, le transfert...

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