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RÈGLEMENT PIIA NO 05-388-15

1 R ÈGLEMENT RELATIF AUX PLANS D ’IMPLANTATION ET INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA ) NUMÉRO 05 -388 -15 ____________________________________ Juill......

Séance ordinaire - 4 août 2020

AOÛT 20 20 Séance ordinaire du Conseil de Ville tenue le 4 août 20 20 en la salle du Conseil sise à l’hôtel de ville au 84 rue du Sacré -Cœur, à l’h eure habituelle des séances. Constat de quorum et ouverture de l’a......

20 janvier 2022 - Présentation détaillée de la demande de PPCMOI

19 rue Morin | 1 logement | 1984 25-27 rue Morin | 4 logements | 1940 65 rue Picard | 1 logement | 1975 79 rue Picard | 1 logement | 1976 81-83 rue Picard | 2 logements | 1943 Détruit suite à un incendie 69-73 rue Picard | 3 logements | 198......

20 janvier 2022 - Plan de la zone R-24 et des zones contigües

Séance extraordinaire - 24 septembre 2020

PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 24 SEPTEMBRE 2020 À 1 9H00 À HUIS CLOS Cette séance extraordinaire est tenue exceptionnellement à huis clos, dû à la pandémie mondiale du coronavirus qui sévit actuellem......