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Feux en plein air (feux à ciel ouvert)

...lein air, sauf si vous détenez un certificat d'autorisation « Travaux de brûlage ». Pour tous les détails concernant la règlementation sur les feux en plein air, vous pouvez consulter le Règlement sur la prévention des incendies . Cordons...

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Quelques trucs pour réduire le temps d'attente à l'Écoparc

...éviterez des soucis et de l’attente inutiles. De plus, certains véhicules et remorques sont simplement refusés. Consultez le règlement pour en savoir plus. Règlement - Écoparc

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...e se libère!   OBLIGATIONS ADMINISTRATIVES   • Signer le guide de fonctionnement et les règlements du Jardin;  • Procéder à l’ouverture d’un compte ville;  • Payer une cotisation annuelle (non...

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Protocole de filtrage - Garderies et organismes

...conseil d’administration nommant les deux personnes désignées par l’organisme afin de signer un protocole avec le Service de police. Étape 2 Prendre rendez-vous pour la signature du protocole auprès du sergent Bruno Marier au 450 470-360...

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Taxation et rôle d'évaluation foncière

...effet, consulter le formulaire suivant. Formulaire - Demande révision administration Tarifs en vigueur selon le Règlement numéro 12-296-22-01 concernant la tarification applicable aux demandes de révision administrative en matière d’éval...

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