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Séances du conseil

...9h 10 septembre, 19h 8 octobre, 19h 12 novembre, 19h  10 décembre, 19h Les séances pour l'année 2023 étaient les suivantes: 17 janvier, 19h  14 février, 19h  14 mars, 19h 11 avril, 19h 1...

Avis_public_2_DM_19-12-2023

Procès-verbal séance extraordinaire 23 octobre 2023

Avis public_zonage_27-11-2023

...d’urba nisme (CCU) a émis la recommandat ion favorable numéro 20 23-R-56, lors de la réunion tenue le 26 octo bre 2023 ; Considérant qu e l ’avis de mot ion a été donné à la séance ordinaire tenue le 14 novembre 2023 et que le pr...

CIRCULATION REGLEMENT MAITRE NO. 05-329-04.mise a jour DÉCEMBRE 2023.pdf

...laré coupable. Ville de Ch arlemagne - Règlement de circula tion numéro 05-329 -04 Page 2 Mise à jour : DÉCEMBRE 2023 1.3 Les dispositions du présent règlement qui s’appliquent aux propriétaires de véhicules routiers sont...