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Vouliez-vous dire Réglementation remise (33) ou Règlement des piscines (374) ou Réglementation Aqueduc (33) ou Réglementation cabanon (25) ou Réglementation remise (7)

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Parc Charlemagne-Laurier

244, rue Beaupré J5Z 1B4 Piscine extérieure (été) Jeux d’eau Terrains de tennis Terrains de volleyball de plage Aire de jeu Accès Google Maps

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Permis et certificats - No 05-391-15

...extérieur ; Travaux d’excavation; 6 Construction, agrandissement, reconstruction ou transformation d’une piscine creusée. 9 27. Documents requis. Outre les informations requise s en vertu des articles 13 , 1...

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Taxation et rôle d'évaluation foncière

Quand et comment acquitter son compte de taxes? Le compte de taxes annuel est produit et envoyé une seule fois, en janvier. Pour l'année 2024, il est payable en cinq versements : 22 février, 25 avril, 27 juin, 19 septembre et 21 novembre. Les p......

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Documents

Nuisances, paix, ordre, bon gouvernement, salubrité et bien-être général - No 02-331-05

...août 2005 j) de se conduire de façon à incommoder ou à importuner une autre personne. 10.3 Piscine publique Il est interdit à toute personne de se baigner, ou autrement, de se trouver dans l’e...

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Rubriques

Feux en plein air (feux à ciel ouvert)

Il est interdit de faire un feu en plein air, sauf si vous détenez un certificat d'autorisation « Travaux de brûlage ». Pour tous les détails concernant la règlementation sur les feux en plein air, vous pouvez consulter le Règlement sur la pré......

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