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Colporteurs

À Charlemagne, le Règlement de nuisance numéro 02-331-05 interdit la présence de colporteurs sur le territoire. 6.2       Colporteurs Les colporteurs ou autres activités similaires effectuées de porte-à-porte ou autrement so......

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Direction générale   La direction générale assure la planification, l'organisation, la coordination et l'Évaluation de l'ensemble des activités municipales et des programmes approuvés par le conseil municipal. Il est un agent de liaison e......

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Souvent banalisés, les gestes de vandalisme constituent en fait des infractions au Code criminel.  En effet, un graffiti sur un banc, le bris d'un équipement municipal ou encore le déclenchement d'un feu dans la poubelle d'un parc représ......

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Le programme d’aide financière fonctionne sous la forme du premier arrivé, premier servi, jusqu’à épuisement du budget annuel. La date utilisée pour déterminer l’ordre de priorité est celle à partir de laquelle le dossier est complet, soit lorsq......

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Arrosage des pelouses et aménagement paysager

Périodes d'arrosage des pelouses Selon les jours suivants, l’arrosage des pelouses est permis uniquement de 3 h à 6 h si l’eau est distribuée par des systèmes d’arrosage automatique et uniquement de 20 h à 23 h si l’eau est distribuée par des......

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