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75 résultats pour

Vouliez-vous dire travaux public (311) ou travaux routier (67) ou Travaux aqueducs (31) ou Jardin public (287) ou Travaux rue Ro (144)

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Séance ordinaire - 4 février 2020

...portant dans la gest ion des eaux usées et pluviales de la munic ipalité ; Attendu que le re sponsable du service des travaux publics a procédé à la recherche d’une sol ution de rechange et sollicité des offres auprès de tro is soumis...

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Développement territorial

Direction services travaux publics et urbanisme Bruno Tardif Directeur | Service du développement territorial 450 581-2541, poste 25 Courriel Annie Longchamps Responsable des infrastructures municipales 450 5...

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Annexes - Règlement de tarification 2022

...payée par la municipalité + 15% frais de gestion X Dépôt de garantie de 4 500$ RÈGLEMENT DE TARIFICATION ANNEXE B - TRAVAUX PUBLICS 2 DESCRIPTIONTARIF 2022TAXES REMARQUE INCLUSESEN SUSEXONÉRÉ Raccordement de deux services du même cô...

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Documents

Limites de vitesse No 08-330-18 - Mise à jour janvier 2022

...chemins publics indiqués à l’annexe « E » du présent règlement ; 1.2 La municipalité autorise le Service des travaux publics à placer et à maintenir en place une signalisation appropriée, conformément au p résent article et...

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Documents

CIRCULATION REGLEMENT MAITRE NO. 05-329-04.mise a jour DÉCEMBRE 2023.pdf

...la paix ayant compétence sur le territoire de la ville, un brigadier scolaire, un employé du Service des travaux publics, du Service de sécurité incendie ou une personne nommée à cette fin dirige la circul ation, tou te personne...

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