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37 résultats pour

Vouliez-vous dire Contrat de neige (23)

Documents

Annexes - Règlement de tarification 2022

...comptoir seulement X Célébration d'un mariage 500.00 $X Permis annuel et vignettes pour les entreprises exécutant des opérations de déneigement d'allées et stationnements privés 150.00$ / permis...

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Documents

Annexe - Règlement tarification 2023

...TARIF 2023 TAXES REMARQUE INCLUSES EN SUS EXONÉRÉ Autorisation annuelle et vignettes pour les entreprises exécutant des opérations de déneigement d'allées et stationnements privés 150.00$ / autorisation et...

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Documents

Séance ordinaire - 4 février 2020

...n . ADO PT É FÉVRIER 2020 RÉSO LUTI ON NUMÉRO 20 -02-030 Réclama tion de domma ges suite à une opération de déb laie ment de la neige : autorisation de paiement (inc ident du 13 janvier 20 20 : rue du Sacré...

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Documents

Prévention des incendies - No 12-398-18

...diquant la présence d’un réservoir de propane . » 3. — Modifica tions se rapportant à la partie 5 (Procédés et opérations dangereux) 92. L’article 5.1.1 .3. est remplacé par ce qui suit : « 5.1.1.3. Tir s de pièces pyrote...

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Documents

12 novembre 2021 - Appel d'offres - Acquisition et livraison d'une souffleuse à neige amovible

...QUÉBEC M.R.C. DE L’ASSOMPTION AVIS PUBLIC APPEL D’OFFRES 2021-04 ACQUISITION ET LIVRAISON D’UNE SOUFFLEUSE À NEIGE AMOVIBLE DE 2 STAGES À 2 VIS AVEC CONTRÔLE SANS FIL La Ville de Charlemagne demande des soumissions en vue de pr...

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