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Rubriques

Mme Pauline Lavoie-Dubé

...sphères du secteur municipal. Au fil des ans, être conseillère lui permet d’être au service des citoyens et de faire valoir ses idées. Considérant son intérêt marqué pour les loisirs et l’urbanisme, elle a longtemps siégé sur le CCU (Comité con...

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Histoire de la bibliothèque Camille-Laurin

...les enfants fait son apparition par l’entremise des heures du conte et des matinées enfantines. En 1992, le service des loisirs se penche sur la construction d’une nouvelle bibliothèque, le local de 40 mètres carrés étant devenu trop petit pour...

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Taux du droit de mutation pour les transactions excédant 500 000 $ - No 12-401-17

...IT DE MUTATION APPLICABLE AUX TRANSFERTS DONT LA BASE D’IMPOSITION EXCÈDE 500 000$ ATTENDU l’article 2 de la Loi concernant les droits sur les mutations immobilières; ATTENDU QUE la Ville de Charlemagne désire se prévaloir d’...

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Documents

Avis public_zonage_27-11-2023

...est entré en vigueur le 27 août 2015 ; Considérant que la Ville de Charlemagne est assujettie aux dispositions de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L.R.Q., c.A -19.1) ; Consi dérant que le C onseil de la MRC de L ’Assomption...

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Documents

Séance ordinaire - 21 janvier 2020

...relatif aux PIIA numéro 05 -388 -15 ; Attendu que la Ville de Charlemagne est ass ujettie aux dispositions de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L.R.Q., c.A -19.1) ; Attendu qu’un av is de motion a été donné à la séance...

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