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53 résultats pour

Vouliez-vous dire derogation mineur (56) ou erogation mineure (53) ou opération neige (37) ou Démolition Piscine (30)

Documents

Séance ordinaire - 7 juillet 2020

...de l’Occupation du territoire. ADOPTÉ 6.11 RÉ SOLU TION N UMÉRO 20 -07-10 9 Demande de dérogation mineure Implantation de la rem ise, 288 rue des Érables , lot 1 950 673 , zone R-1 Cette dérogatio...

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Séance ordinaire - 6 octobre 2020 et Séance extraordinaire - 26 octobre 2020

...des balcons situés à l’intérieur de la cour avant, 326 rue Notre -Dame, lot 1 948 772, zon e R -15 3.3 Demande de dérogation mineure - Aménagement de l’aire de stationnement, 100 rue St -Hilaire, lot 1 948 503, zone R -23 3.4 De...

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Séance ordinaire - 1 septembre 2020

...dentiel de 6 logem ent s, 100 rue St-Hilaire , lot 1 94 8 503 , zone R-23 20 -09 -139 3.2 Demande de dérogation mineure - Aménagement de l’aire de stationnement , 100 rue St-Hilaire , lot 1 94 8 503 , zon e R-...

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Admissibilité et pièces justificatives

...étaillant. ·          Si la demande est faite pour l’achat de produits pour une mineure, la demande doit être signée par le demandeur qui est le parent de la personne mineure ou qui exerce la charge de t...

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Rubriques

Travaux dans l’échangeur de l’autoroute 640 (montée des Pionniers et ruisseau de Feu à Terrebonne) | dès le 18 mars 2024

...ars 2024. Ceux-ci s’échelonneront sur une période de deux années. Pour les prochaines semaines, seules des fermetures mineures sont prévues. Des chemins de déviation seront construits en prévision de travaux planifiés cet été dans l’échangeur...

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