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136 résultats pour

Vouliez-vous dire Registre taxe municipale (83) ou compte de Taxes municipal (163) ou conseillé municipal (110) ou assemblée municipale (58) ou relevé taxe municipales (49)

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M. Sylvain Crevier

...unauté d’adoption. Ses implications sont à la fois grandes et nombreuses en plus de toucher les différents aspects de la vie municipale. Elles ont toutefois au cœur de leurs actions un point commun, soit le bien-être de la personne. Que ce soit succe...

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Suivi : affaire du chien mordeur

...t, au moment de l’attaque, nous devions faire face à nos obligations, soit d’assurer la sécurité de nos citoyens. Le conseil municipal assume pleinement sa décision prise le 22 août 2022, puisqu’elle a été prise sur la base d’une preuve solide. Nous...

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Quelle est la période autorisée pour les abris d'auto temporaires?

...on d'un permis n'est pas nécessaire, mais vous devez respecter la réglementation municipale. Les normes applicables aux garages ou aux abris d’hiver temporaires sont les suivantes : Le garage ou l’abri d’hiver temporaire doit être impla...

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M. Serge Desjardins

...érêts, il occupera respectivement les postes de commissaire à la Commission scolaire Le Gardeur (1994-1998) et de conseiller municipal, pour un mandat de 2 ans, à l’Assomption, élu lors d’une élection partielle tenue en 1996. Durant les années où il...

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