-
Vie démocratique

Ce site utilise des témoins de navigation afin de vous offrir une expérience optimale.
84, rue du Sacré-Cœur
Charlemagne (Québec)  J5Z 1W8
...URES RUE DU SAC RÉ -COEUR DEMANDE DE SOUMISSIONS « La Ville de Charlemagne » demande des soumissions pour la construction et réfection des infrast ructures sur l a rue du Sacré -Coeur . Seuls sont autorisés...
En savoir plus...uniquement pour la section arrière d e l ’immeuble. La grille des spéci fic ations de la zone CR -6 du règlement de zonage 05 -384 -15 , prescrit une marge minimale de recul latérale de 3 mètre s pour un bâtiment de plus d...
En savoir plus...essionnels qu’une municipal ité est en droit de requérir d’ingénieurs -conseils mandatés, conformément aux lois et règlements en vigueur, afin de répondre aux besoins exprimés par la Ville dans le cadre du pré sent appel d’offres....
En savoir plus...rôle de perception des taxes foncières générales et spéciales, des compensatio ns et des autres taxes spéciales pour l’année 20 20 , a été déposé à mon bureau le 20 janvier 20 20 et qu’il sera procédé à l’envoi des comptes de taxe...
En savoir plus...pas de bande paysagère de 60 centimètres aux limit es de la propriété . L’alinéa f) de l’article 174 du règlement de zonage numéro 05 - 384 -15, prescrit que « l’accès et l’aire de stationnement ne doivent pas ê...
En savoir plusAccueil Résultats de recherche