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reglement-plan-durbanisme-no-05-383-15

...Assomption et de la rivière des Prairies . Aujourd’hui, la ville de Charlemagne affiche fièrement un portrait àl’image des nouvelles réalités urbaines .Un environnement urbain offrant qualité de vie, paysage, rivière et accessibilité .Un enviro...

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Permis et certificats - No 05-391-15

...de zonage . ( la demande au frais du promoteur et sur la base d’un plan d’arpenteur ). 16 Pour les nouvelles const ructions principales , un certificat de locali sation (dès la fin des travaux) . 28. Conditions d...

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