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35 résultats pour

Vouliez-vous dire employe (46) ou emplois (5) ou emploie (2)

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Permis et certificats - No 05-391-15

...s travaux projetés, la nature, les caractéristiques de la réparation ou de la rénovation et les matériaux employés. L’indication de la durée prévue des travaux . 13 Pour l ’agrandissement ou l ’aménagement d ’une aire de...

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Nuisances, paix, ordre, bon gouvernement, salubrité et bien-être général - No 02-331-05

...e clôture, un cordon de sécurité ou tout autre objet similaire. Le présent paragraphe ne s’applique par aux employés de la Ville dans l’exerci ce de leurs fonctions, ni aux personnes dûment mandatées par la Ville. 9...

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30 août 2021 - Avis public - Second projet de règlement no 07-384-21-14

...du droit de signer une demande par une personne morale: désign ée par résolution parmi ses membres, administrateurs ou employés, la personne qui, le 3 août 2021 , est majeure, de citoyenneté canadienne et qui n'est pas en curatelle. 4...

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Séance ordinaire - 21 janvier 2020

...la bib liothèque municipale . Que les conditions de tra vail soient celles prévues à l a conventio n collective d es employés , cols blancs. Que la date de début d’empl oi soit l e 30 janvier 20 20 . AD OPT É...

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Séance ordinaire - 5 mai 2020

...ère de transport collectif, E xo a également mis en place diverses mesures de santé publique pour sa clientèle et ses employés occa sionnant de no uvelles dépenses; CONSIDÉRANT que l’Autorité régionale de transport métropolitain...

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