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32 résultats pour

Vouliez-vous dire Avis démolition (254) ou Avis de démolition (254) ou Avis démolition (242)

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Le mur des Bâtisseurs

...les. Afin de procéder à la nomination de ces gens à l’apport exceptionnel, la Ville de Charlemagne a mis sur pied un comité qui a comme objectif de procéder à l’évaluation des candidatures. Ainsi, tous les citoyens sont invités à déposer la c...

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Rubriques

Développement territorial

...rentes classes d’activités reliées à la construction;  L’analyse des demandes qui doivent être présentées devant le comité consultatif d’urbanisme et autres.  Travaux publics  Le service des Travaux publics s’assure...

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Mme Lucie Gaudreault

...lieu de vie, elle s’engage également dans son milieu de travail à titre de représentante des employés cols blancs au sein du comité pour les fonds de pension. Mme Gaudreault cumule également diverses expériences de travail dont cinq années comme...

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Documents

RÈGLEMENT DE ZONAGE NO 05-384-15

...sol — Rapport entre la superficie occu pée au sol par un ou plusieurs b âtiments et celle du terrain. Comité — Désigne le Comit é consultat if d’urbanisme de la ville de Charlemagne . Concentration d’eau...

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Documents

RÈGLEMENT PIIA NO 05-388-15

...échéancier de réalisation; l) Toute information pertine nte, selon la nature du projet. 60 . Transmi ssion au Comité consultatif d’urbanisme. Lorsque la de mande est réputée c onforme au prés ent règlement et qu‱elle...

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