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Séance ordinaire - 3 mars 2020 et Séance extraordinaire - 16 mars 2020

...sur les p lans d’imp lantation et d’intégration archit ecturale, lors de la ré union tenue le 12 fév rie r 2020 , du Comité consultatif d’urbanisme (CCU); Atten du la recommandation numéro 20 20 -R-04 du CCU , favorable à la su...

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Séance ordinaire - 5 mai 2020

...suite à l’ana lyse de la c on formité juridique des offres reçues , les deux propositions ont été transmises au comité d e sélection pour analyse ; Attendu que les documents de pr ésentation des deux p ropo sition s ainsi qu...

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RÈGLEMENT PIIA NO 05-388-15

...échéancier de réalisation; l) Toute information pertine nte, selon la nature du projet. 60 . Transmi ssion au Comité consultatif d’urbanisme. Lorsque la de mande est réputée c onforme au prés ent règlement et qu‱elle...

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Séance ordinaire - 7 juillet 2020

...uite à l’ana lyse de la con formité juridiq ue de s soum issions , toutes les so umi ssion s ont été transmises au comité de sélection pour analyse ; Attendu le rapport du comité de sélection transmis aux membres du C onse il mu...

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Séance ordinaire - 4 août 2020

...sur les plans d’implantation et d’intégratio n archi tec turale , lors de la réunion tenue le 29 juillet 2020 , du Comité consultatif d’urbanisme (CCU); AOÛT 2020 Attendu la recommandation numé ro 20 20 -R-24 du CCU , favorable...

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