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38 résultats pour

Vouliez-vous dire ordre (44) ou Arbres (29) ou libre (25)

Documents

Nuisances, paix, ordre, bon gouvernement, salubrité et bien-être général - No 02-331-05

...tout autre installation ou aménagement situé sur un terrain public; c) de couper, arracher ou endommager un arbre, un arbuste, une fleur ou une pelouse qui croît sur un terrain public et qui fait parti e de l’aména...

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15 janvier 2021 - Demande relative à un usage conditionnel - Résumé du projet

...ccupation au sol du bâtiment : 36.2 % -Nombre de cases : 21 cases à l’extérieur et 50 cases à l’intérieur -Nombre d’arbres : 15 -% des espaces verts = 30.5 % 6.33 m 10.8 m 10.54 m 6.91 m 9.12 m 6 m 1 m 3.61 m 49.15 m 55...

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Documents

14 février 2022 - Présentation détaillée - Avis public pour une demande d'usage conditionnel

...de cases : 18 cases à l’extérieur et 49 cases à l’intérieur, total de 67 cases Minimum règlementaire : 63 -Nombre d’arbres : 16 Minimum règlementaire : 14 -% des espaces verts = 32 % 6.22 m 10.63 m 10.54 m 6.60 m 8.98 m 6.1 m...

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14 août 2020 - Résumé du projet PPCMOI

...u bâtiment : 162.5 m² -% d’occupation du sol : 19.1 % -Nombre de cases : 12 cases Minimum règlementaire : 12 -Nombre d’arbres : 6 Minimum règlementaire : 2 -Pourcentage des espaces verts sur le site : 22.2 % 14.17 m 12.8 m 5.89 m 6...

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L'ENTRE-NOUS - HIVER 2021

...e de résidence requise) cAlEndRIER dEs collEctEs pour plus de détails, visitez le www.ville.charlemagne.qc.ca/fr/collectes ARBREssEncE service gratuit pour retailles de cèdres : www.arbressence.ca. | 450 434-7512 ordures ménagères : un mardi sur...

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