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Séance ordinaire - 1 septembre 2020

page 1 PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 1er SEPTEMBRE 2020 À 19H00 À H UIS CLOS Cette séance ordinaire est tenue exceptionnellement à huis clos , dû à la pandémie mondi......

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Projets de règlements/projet-reglement-aide-financiere-barils-recuperateur-eau-de-pluie-04-432-24-vr-06-04-24

1 CANADA PROVINCE DE QUÉBEC RÈGLEMENT NUMÉRO 04-432 -24 Règlement établissant un programme d’aide financière visant à favoriser l’acquisition de barils récupérateurs d’eau de pluie Considérant qu ’il est dans l......

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14 avril 2022 - Avis public - Dérogation mineure

PROVINCE DE QUÉ BEC M.R.C. DE L'ASSOMPTION AVIS PUBLIC CHARLEMAGNE DEMANDE DE DÉROGA TJON MINEURE AVIS PUBLIC est par la prése nte donn é par la so ussignée , directrice administrative et greffière de la Ville......

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